L’association Rencontres démocrates de Vincennes reçoit mercredi 24 avril, à 20H30, Marie Mendras, professeur à Sciences Po Paris, spécialiste de la Russie. Auteur de « Russie, l’envers du Pouvoir » (Ed Odile Jacob) et de « Russian Politics, the paradox of a weak state » (Ed Columbia University Press), elle analysera le « système Poutine ».

Vingt ans après la chute du communisme, elle décrit ce qu’est devenu l’Etat russe et la société de ce pays caractérisée par une grande fragmentation. Marie Mendras qui est politologue au CNRS et dirige l’Observatoire de la Russie au Centre d’Etudes et de Relations Internationales (CERI), dédicacera ses livres à l’issue de la conférence-débat. Evènement en partenariat avec la librairie Millepages.

Maison des associations, mercredi 24 avril, 20H30, salle Paul-Rumeau, Vincennes
Entrée Libre

FINANCES

01 à 04- Budget principal de la Ville 2013 et budgets annexes de l’assainissement, de la restauration et des spectacles vivants

05 et 06- Taux de la fiscalité directe locale : taxe d'habitation, foncier bâti, foncier non bâti et cotisation foncière des entreprises et taxe d'enlèvement des ordures ménagères

07 et 08 - Garanties d'emprunts au profit de la Vincem pour les travaux d'aménagement de l'immeuble sis 3 rue Lejemptel et de l'Office de Tourisme sis 28 avenue de Paris/2 rue de Montreuil

09 - Avenant N°2 au BEA et à la convention de mise à disposition attachée relatifs à la réalisation du centre aquatique du Domaine du Bois

10 - Avenants aux conventions avec des associations pour notification des subventions 2013

11 - Attribution de subventions communales 2013 aux associations patriotiques, culturelles, sociales, de jeunesse et sportives

RESSOURCES HUMAINES

12 - Modification du tableau des effectifs

13 - Programme d'accès à l'emploi titulaire

14 - Prestations d'action sociale en faveur du personnel communal

15 - Convention d'objectifs pluriannuelle avec l'Amicale du personnel territorial de la ville de Vincennes

DOMAINE, AFFAIRES JURIDIQUES

16 - Cession de la parcelle I 194, sise 18 rue Emile Dequen

17 - Cession de la parcelle sise 51, rue Jean Moulin au profit de l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France

18 - Cession de l'immeuble sis 1 rue Gilbert Clerfayt au bénéfice de la société Immobilière 3F

19 - Cession du lot n° 29 dépendant de l'immeuble sis 28, rue Victor Basch au profit de l'association Freha

20 - Cession au profit de la SCI Fogavi de la parcelle cadastrée section C n° 1579 sise à Argence - Commune d'Habère-Poche.

21 - Avenant au bail emphytéotique consenti par la commune au profit de l'Office Public de l'Habitat-Résidences Quinson et Diderot

22 - Avenant au bail emphytéotique consenti par l’État au profit de la commune de Vincennes - Centre Sportif Hector Berlioz

LOGEMENT SOCIAL, HABITAT

23 - Garantie d'emprunt au profit du bailleur social Les Cités Jardins de la Région Parisienne pour la construction de logements sociaux sur le terrain sis 10 rue des Laitières et 7 rue de Lagny

ACTION CULTURELLE

24 - Rapport d'activité 2012 de l'association festival America - 6ème édition

DÉVELOPPEMENT DURABLE, ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

25 - Bilan 2012 de l'agenda 21

26 - Bilan 2012 de la charte 21

27 - Bilan énergie et émissions de gaz à effet de serre

28 - Charte de développement durable des associations vincennoises et principe de bonification des aides accordées sur des critères de développement durable

29 - Dévolution du boni de liquidation disponible à l'issue de la clôture définitive des comptes de l'Association Office de tourisme de Vincennes

AFFAIRES SOCIALES

30 - Convention avec l'Association vincennoise pour l'aide à domicile (AVAD)

31 - Participation de la ville de Vincennes à la mission du Bois de Vincennes

JEUNESSE ET SPORTS

32 - Convention avec le Rugby club de Vincennes

33 - Convention avec le Vincennes volley club

34 - Convention avec le Club olympique vincennois

35 - Convention tripartite de mise à disposition de l'équipement sportif Hector-Berlioz

36 - Avenant à la convention d'objectifs avec la Mission Locale pour l'Emploi des Villes du nord du bois

STATIONNEMENT

37 - Tarifs du stationnement payant rotatif de surface

• FINANCES

01- Débat d’orientations budgétaires.

• RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

02 – Désignation des représentants de la Ville au sein du syndicat mixte ouvert d’études et de projets de l’ACTEP.

• LOGEMENT SOCIAL, HABITAT

03 – Garantie d’emprunt au profit de la VINCEM pour la construction d’une résidence de 30 logements sociaux pour étudiants sise 1 bis rue Renon.

04 – Garantie d’emprunt au profit de la VINCEM pour la construction d’un immeuble de 10 logements sociaux sis 118/120 rue Defrance.

05 – garantie d’emprunt au profit de la VINCEM pour la construction d’un immeuble de 6 logements sociaux sis 7-9 rue Félix-Faure.

• DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉVELOPPEMEN ÉCONOMIQUE

06 – Rétrocession du bail commercial préempté au 172 rue de Fontenay.

• TRAVAUX, URBANISME, CADRE DE VIE

07 – Concession d’aménagement de la ZAC Fontenay – Compte rendu financier pour l’année 2012.

08 – Concession d’aménagement de la ZAC Fontenay – Avenant n° 2 au traité de concession.

• ENSEIGNEMENT

09 – Modification des secteurs scolaires à compter de la rentrée 2013.

10 – Participation de la Ville aux frais de fonctionnement de l’école privée OHEL-BAROUCH.

11 – Participation de la Ville aux frais de fonctionnement de l’école publique DECROLY.

12 – Convention avec la Ville de Joinville-le-Pont sur les frais de scolarité intercommunaux.

• STATIONNEMENT

13 – Extension du stationnement payant.

• DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS

14 - Désignation d'un représentant de la commune au sein du Comité de la Caisse des écoles.

A l’ordre du jour :

FINANCES

01 - Décision modificative n° 3 au budget de l'exercice 2012

02 - Autorisation au Maire d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement y compris à caractère pluriannuel jusqu'à l'adoption du budget primitif 2013

03 - Admission en non valeur de côtes irrécouvrables

04 - Attribution du revenu 2012 de la donation Pathé

05 - Acomptes aux établissements publics et associations sur les subventions 2013

06 - Répartition de la subvention départementale 2012 aux associations locales

07 - Prise de participation de la Ville dans le capital de la VINCEM

RESSOURCES HUMAINES

08 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal

09 - Fixation du taux de promotion au titre de l'avancement à l'échelon spécial de la catégorie C

10 - Création du service de l'Accueil unique

DOMAINE, AFFAIRES JURIDIQUES

11 - Cession des lots 72, 102 et 55 dépendant de l'immeuble sis, 11/13 rue Georges Huchon

12 - Avenant au bail emphytéotique consenti par la Ville au profit de L'Office Public de l'Habitat Résidences Quinson et Diderot

LOGEMENT SOCIAL, HABITAT

13 - Garantie d'emprunts et subvention au profit de l'Office Public de l'Habitat pour l'acquisition-amélioration de 3 logements sociaux au 47 avenue de la République/143 rue de Fontenay

14 - Subvention au profit de l'Office Public de l'Habitat pour l'acquisition-amélioration de 3 logements sociaux au 47 avenue de la République/143 rue de Fontenay

15 - Convention avec l'OPH relative à l'opération d'acquisition-amélioration de 3 logements sise 47 avenue de la République/143 rue de Fontenay

16 - Garantie d'emprunt au profit de la VINCEM-garantie d'emprunts et subventions au profit de l'Office Public de l'Habitat de Vincennes pour l'opération de construction de 5 logements sociaux sise 157 rue de la Jarry

17 - Garantie d'emprunts au profit de l'Office Public de l'Habitat de Vincennes pour l'acquisition en VEFA d'un immeuble de 5 logements sociaux sis 157 rue de la Jarry

18 - Subvention de surcharge foncière au profit de l'Office Public de l'Habitat de Vincennes pour l'acquisition en VEFA d'un immeuble de 5 logements sociaux sis 157 rue de la Jarry

19 - Subvention au profit de l'Office Public de l'Habitat de Vincennes pour l'acquisition en VEFA d'un immeuble de 5 logements sociaux sis 157 rue de la JARRY

20 - Convention avec l'OPH relative à l'opération de construction en VEFA sise 157 rue de la Jarry 21 - Reversement par l'OPH d'une subvention accordée pour la construction de logements sociaux au 104 rue Defrance

22 - Garantie d'emprunt et subvention au profit de la Vincem pour l'acquisition-amélioration d'un logement social sis 177 rue Diderot lot 13 Convention (article L 1523-5 du CGCT)

23 - Subvention de surcharge foncière au profit de la VINCEM pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement social sis 177 rue Diderot-lot 13

24 - Convention avec la VINCEM relative à l'opération d'acquisitionamélioration d'un logement social sis 177 rue Diderot-lot 13

25 - Subvention au profit de la VINCEM pour la construction d'une résidence de 30 logements sociaux pour étudiants sise 1 bis rue Renon

26 - Convention avec la VINCEM relative à la construction d'une résidence de 30 logements sociaux sise 1 bis rue Renon

TRAVAUX, URBANISME, CADRE DE VIE

27 - Convention portant autorisation d'occupation domaniale de répéteurs de la société M2O sur les supports d'éclairage public de la Ville

ACTION CULTURELLE

28 - Adhésion de la Ville à l'association nationale des villes et pays d'art et d'histoire et des villes à secteurs sauvegardés et protégés

DÉVELOPPEMENT DURABLE, ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

29 - Rétrocession du fonds de commerce préempté au 101 rue de Fontenay

30 - Rétrocession du bail commercial préempté au 172 rue de Fontenay

31 - Contrat de distribution de billetterie avec la société France Billet

32 - Tarifs additionnels relatifs aux insertions publicitaires dans les supports de communication de la ville de Vincennes

33 - Modification des tarifs des tournages de cinéma à Vincennes

34 - Tarification d'un ouvrage pour les professionnels de la vente d'édition

35 - Attribution de subventions à des associations dans le cadre de l'appel à projets développement durable

AFFAIRES SOCIALES

36 - Attribution de subventions communales à des associations sociales

FAMILLE, HANDICAP

37 - Attribution de subventions municipales au bénéfice des coopératives des écoles élémentaires en vue du financement des classes initiatives

38 - Conventions d'objectifs et de financement fonds d'accompagnement complémentaire à l'enfance et à la jeunesse

39 - Convention sur la mise en accessibilité des logements de l'OPH de Vincennes pour les personnes handicapées et/ou en perte de mobilité

JEUNESSE ET SPORTS

40 - Attribution de subventions communales à des associations de jeunesse et sportives

RAPPORTS ANNUELS DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE

41 - Rapport annuel d'activité 2011 du SIPPEREC

42 - Rapport annuel d'activité 2011 du syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de l'agglomération parisienne (SYCTOM).

Pas facile, de concilier circulation et travaux, dans un centre-ville aussi réduit et dense que celui de Vincennes. Si parvenir à se garer confine à l'exploit, alors que le nombre de places de stationnement est inversément proportionnel à la beauté des rues, c'est parfois circuler qui confine à l'exploit.
Ainsi, rue de Montreuil, le matin, à l'heure où un flot ininterrompu de piétons se dirige d'un pas pressé vers le RER, direction Paris, la circulation des voitures remonte vers la rue de Fontenay. Les cyclistes, eux, tentent de descendre se garer près du RER (où il y a de fortes chances que leur vélo finisse attaché à une barrière municipale tant les emplacements manquent). Mais il faut aussi faire avec la chicane mobile des camions de travaux occupé rue de l'église, un côté gauche bloquant la file des vélos, l'autre garé plus loin à droite. Entre les deux, voitures et vélos tentent de cohabiter sans trop de collision... C'est Vincennes au quotidien.