FINANCES, FISCALITÉ
01 à 04 - Budget primitif 2012 : budget principal de la Ville, budget annexe de l'assainissement, budget annexe de la restauration municipale, budget annexe des spectacles vivants
05 et 06 - Taux de la fiscalité directe locale 2012 : taxe d'habitation, foncier bâti, foncier non bâti, cotisation foncière des entreprises et taxe d'enlèvement des ordures ménagères
07 - Durée d'amortissement des subventions d'équipement versées
08 - Demande de subvention au titre de la dotation d'action parlementaire réservée aux députés du Val-de-Marne pour 2012 affectée aux travaux de mise en accessibilité de la Maison des solidarités
09 - Avenants aux conventions avec des associations pour notification des subventions 2012
10 - Attribution de subventions communales 2012 aux associations patriotiques, culturelles, économiques, sociales, de jeunesse et sportives
RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
11 - Transformation de l'ACTEP en Syndicat mixte ouvert
12 - Attribution d'une subvention à l'Association des collectivités territoriales de l'Est parisien (ACTEP) au titre de l'exercice 2012
RESSOURCES HUMAINES
13 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal
14 - Modification de la délibération du Conseil municipal du 17 décembre 1992 portant adoption du régime indemnitaire de la filière médico-sociale
15 - Prestations d'action sociale en faveur du personnel communal
16 - Convention d'objectifs avec l'Amicale du personnel territorial de la ville de Vincennes
PRÉVENTION, SÉCURITÉ PUBLIQUE
17 - Demande de subventions pour l'extension des dispositifs de vidéoprotection
LOGEMENT SOCIAL, HABITAT
18 - Bilan d'étape de l'OPAH Centre ancien
19 - Plan Local de l'Habitat
20 - Droit de préemption renforcé
21 et 22 - Garantie d'emprunt et subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la Société Foncière HABITAT ET HUMANISME pour la réalisation d'un logement social sis 57 rue de la Jarry
23 - Garanties d'emprunts au bénéfice de VALOPHIS HABITAT pour l'opération d'acquisition-amélioration de logements sociaux sis 61 avenue de la République
DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
24 - Bilan 2011 de l'Agenda 21 de Vincennes
25 - Bilan 2011 de la Charte 21 de Vincennes
26 - Approbation du cahier des charges préalable à la rétrocession d'un droit au bail sis 2 avenue de la République
ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
27 - Création du Service du Tourisme et reprise en régie des activités de l'Office de tourisme
TRAVAUX, URBANISME, STATIONNEMENT
28 - Arrêt du projet d'Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP)
29 - Extension du stationnement payant
30 - Convention avec la RATP relative à la rénovation et la remise aux normes des garde-corps des passerelles en surplomb des voies du RER A
31 - Demande de subvention auprès de la Préfecture du Val-de-Marne au titre de l'appel à projets relatifs à la sécurisation des carrefours de l'avenue de la République
ACTION CULTURELLE
32 - Convention avec l'État pour la mise en œuvre du label Ville d'Art et d'Histoire
AFFAIRES SOCIALES
33 - Participation de la ville de Vincennes à la Mission Bois de Vincennes
VIE SCOLAIRE
34 - Participation de la Ville aux frais de fonctionnement de l'école privée Ohel-Barouch
35 - Participation de la Ville aux frais de fonctionnement de l'école publique Decroly
JEUNESSE
36 - Conventions d'objectifs et de financement relatives au dispositif Expérimentation pour la mise en œuvre de projets élaborés par les adolescents avec la Caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne
37 - Convention d'objectifs pluriannuelle avec la Mission locale pour l'emploi des villes du nord du bois
01 à 04 - Budget primitif 2012 : budget principal de la Ville, budget annexe de l'assainissement, budget annexe de la restauration municipale, budget annexe des spectacles vivants
05 et 06 - Taux de la fiscalité directe locale 2012 : taxe d'habitation, foncier bâti, foncier non bâti, cotisation foncière des entreprises et taxe d'enlèvement des ordures ménagères
07 - Durée d'amortissement des subventions d'équipement versées
08 - Demande de subvention au titre de la dotation d'action parlementaire réservée aux députés du Val-de-Marne pour 2012 affectée aux travaux de mise en accessibilité de la Maison des solidarités
09 - Avenants aux conventions avec des associations pour notification des subventions 2012
10 - Attribution de subventions communales 2012 aux associations patriotiques, culturelles, économiques, sociales, de jeunesse et sportives
RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
11 - Transformation de l'ACTEP en Syndicat mixte ouvert
12 - Attribution d'une subvention à l'Association des collectivités territoriales de l'Est parisien (ACTEP) au titre de l'exercice 2012
RESSOURCES HUMAINES
13 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal
14 - Modification de la délibération du Conseil municipal du 17 décembre 1992 portant adoption du régime indemnitaire de la filière médico-sociale
15 - Prestations d'action sociale en faveur du personnel communal
16 - Convention d'objectifs avec l'Amicale du personnel territorial de la ville de Vincennes
PRÉVENTION, SÉCURITÉ PUBLIQUE
17 - Demande de subventions pour l'extension des dispositifs de vidéoprotection
LOGEMENT SOCIAL, HABITAT
18 - Bilan d'étape de l'OPAH Centre ancien
19 - Plan Local de l'Habitat
20 - Droit de préemption renforcé
21 et 22 - Garantie d'emprunt et subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la Société Foncière HABITAT ET HUMANISME pour la réalisation d'un logement social sis 57 rue de la Jarry
23 - Garanties d'emprunts au bénéfice de VALOPHIS HABITAT pour l'opération d'acquisition-amélioration de logements sociaux sis 61 avenue de la République
DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
24 - Bilan 2011 de l'Agenda 21 de Vincennes
25 - Bilan 2011 de la Charte 21 de Vincennes
26 - Approbation du cahier des charges préalable à la rétrocession d'un droit au bail sis 2 avenue de la République
ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
27 - Création du Service du Tourisme et reprise en régie des activités de l'Office de tourisme
TRAVAUX, URBANISME, STATIONNEMENT
28 - Arrêt du projet d'Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP)
29 - Extension du stationnement payant
30 - Convention avec la RATP relative à la rénovation et la remise aux normes des garde-corps des passerelles en surplomb des voies du RER A
31 - Demande de subvention auprès de la Préfecture du Val-de-Marne au titre de l'appel à projets relatifs à la sécurisation des carrefours de l'avenue de la République
ACTION CULTURELLE
32 - Convention avec l'État pour la mise en œuvre du label Ville d'Art et d'Histoire
AFFAIRES SOCIALES
33 - Participation de la ville de Vincennes à la Mission Bois de Vincennes
VIE SCOLAIRE
34 - Participation de la Ville aux frais de fonctionnement de l'école privée Ohel-Barouch
35 - Participation de la Ville aux frais de fonctionnement de l'école publique Decroly
JEUNESSE
36 - Conventions d'objectifs et de financement relatives au dispositif Expérimentation pour la mise en œuvre de projets élaborés par les adolescents avec la Caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne
37 - Convention d'objectifs pluriannuelle avec la Mission locale pour l'emploi des villes du nord du bois
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